Déposée le 27 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARANNA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SAN ANGELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-51 du 18 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARANNA domicilié(e) 9 Chemin Touton - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 794 664 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe domicilié(e) 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque SAN ANGELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229440.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARANNA, Société à responsabilité limitée - 9 Chemin Touton - 33140 - VILLENAVE D'ORNON - France - SIREN 492794664
IP SPHERE, M. RODHAIN Philippe - 8 cours Maréchal Juin - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-51
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41
Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686200 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04
Sauces (condiments) ; épices ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; herbes potagères conservées (assaisonnement) ; sel ; moutarde ; vinaigre ; pâtés à la quiches ; feuilletés ; croque-monsieur ; tartes salées et sucrées ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; galettes ; nouilles ; pâtes alimentaires ; plats cuisinés à base de pâtes alimentaires ; semoule ; plats cuisinés à base de semoule ; riz ; plats cuisinés à base de riz ; café, succédanés du café ; thé ; cacao ; chocolat ; sucre ; tapioca ; sagou ; farines ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; levure et poudre pour faire lever ; biscuits et biscuiterie ; confiserie ; glaces comestibles ; glace à rafraîchir ; miel ; sirop de mélasse ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; champignons frais ; oeufs de poisson ;
Approvisionnement et regroupement pour le compte de tiers de produits alimentaires, y compris des spécialités culinaires italiennes (achat de produits pour d'autres entreprises) ; services de vente au détail ou en gros, en direct ou à distance (à l'exception de leur transport) de produits alimentaires, y compris de spécialités culinaires italiennes, permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément, étant précisé que ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou via toute autre forme de média électronique de télécommunication ; services de publicité, de diffusion d'annonces publicitaires, de publication de textes publicitaires et de mise à jour de documentation publicitaire ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de distribution et diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services de démonstration de produits ; promotion de biens et de services pour le compte de tiers ; services de promotion des ventes par un service de fidélisation de la clientèle au moyen de cartes de fidélité et de cartes de réductions ; services d'animation commerciale ; parrainage publicitaire ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires ; services d'organisation et tenue de salons professionnels, manifestations et expositions à des fins commerciales ou publicitaires ; services d'abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques, numériques, de produits audiovisuels ou multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; étude de marché ; services de réseautage d'affaires ; sondage d'opinion ; relations publiques.
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